Memento_technique_2017_Astee-1

M EMENTO T ECHNIQUE 2017 - C ONCEPTION ET DIMENSIONNEMENT DES SYSTEMES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DE COLLECTE DES EAUX USEES -

Les dimensions des boîtes de branchement doivent toujours être supérieures au diamètre des canalisations de branchement et dépendent de la profondeur et de la fonction attribuée à ces ouvrages :

1. repérage de l’emplacement du branchement ; 2. contrôle visuel de l’écoulement dans la boîte ; 3. contrôle visuel des canalisations de branchement ; 4. obturation des canalisations de branchement ; 5. nettoyage des canalisations de branchement ; 6. réhabilitation des canalisations de branchement.

Le tableau ci-après résume les fonctions applicables suivant les différentes configurations :

Tableau 28 : Fonctions d’une boîte de branchement

Profondeur de la cheminée Dimensions de la cheminée

P < 0,5 m

0,5 m < P < 1,5 m

P > 1,5 m

250 mm

3 – 4

3

-

300 mm

3 – 4

3 – 4

3

400 mm

3 – 4 – 6

3 – 4 – 6

3 – 4

≥ 600 mm

3 – 4 – 6

3 – 4 – 6

3 – 4 – 6

P = distance entre le fil d’eau et la surface du sol

Note : On réserve la dimension minimale de 250mm aux cas où l’encombrement du sous- sol ne permet pas la mise en place de cheminées plus importantes. Les dispositifs de fermeture des boîtes de branchement doivent pouvoir rester accessibles en permanence. En domaine public, les ouvrages doivent être recouverts de tampons (étanches aux odeurs) pour les réseaux unitaires et eaux usées ou à batée simple pour les réseaux pluviaux. Sur trottoirs, les dispositifs de fermeture de regards doivent être de classe de résistance B 125 ou C 250 kN suivant implantation.

Conditions d’établissement des branchements

Les conditions d’établissement des branchements d’assainissement sont décrites généralement dans les règlements du service de l’assainissement, dans le règlement sanitaire départemental, dans le code de la santé publique,... Lorsqu'on procède à la construction d'un réseau de collecte, il est fortement recommandé de réaliser les branchements au cours de la même opération, y compris la pose des boîtes de branchement. Les établissements rejetant des eaux non domestiques doivent, à la demande du service de l’assainissement, être pourvus d’au moins deux branchements distincts pour les eaux usées :

• un branchement pour les eaux usées domestiques ; • un branchement pour les eaux usées non domestiques.

Le branchement destiné à recevoir les eaux usées domestiques correspond aux critères généraux de réalisation des branchements particuliers dans la collectivité. Le branchement destiné à recevoir les eaux usées non domestiques doit être pourvu d’un regard permettant d’effectuer tout prélèvement ou mesure. Cet ouvrage est placé en limite de propriété, de préférence sous domaine public, afin d’être aisément accessible à tout moment. Un dispositif d’obturation permettant de séparer l’établissement industriel du réseau public doit pouvoir être mis en place sur les différents